Document sans titre

Dossiers réglementaires

Sélectionner un service :
Trier par date : Trier par département :
Service
Titre
Client
Dépt.
Année
Détail
Dossiers réglementaires
Dossiers de déclaration relatifs à la restauration de moulins sur le Grand Morin
Propriétaires privés
77
2009
 
Dossiers réglementaires
Demandes d’intérêt général et dossiers d’autorisation « Loi sur l’eau » pour la restauration des petits affluents de la rivière Essonne (ru de Boigny, rus de Cerny, Fossé coulant)
SIARCE
91
2008
 
Dossiers réglementaires
Dossier d'autorisation pour le prélèvement de 4 forages de la ZAC du val de Seugne de Jonzac
Mairie de Jonzac
17
2008
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration « Loi sur l’eau » pour la restauration des berges et du quai de la cale de Beautour, sur la Sèvre Nantaise à Vertou
Syndicat Sèvre aval Maine et affluents
44
2007
 
Dossiers réglementaires
Dossier réglementaire nécessaire aux travaux de curage du ruisseau du Calais (D.I.G., Autorisation)
SIAEP du Val Saint-Martin
44
2007
 
Dossiers réglementaires
Demande d’intérêt général et dossier d’autorisation « Loi sur l’Eau » -Travaux d’aménagement hydraulique de la Seugne à Pons
SIAH Seugne moyenne et affluents
17
2007
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration « Loi sur l’eau » relatif à la création d’un bassin d’agrément de la ZAC Val de Seugne sur la commune de Jonzac
Mairie de Jonzac
17
2007
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration « Loi sur l’eau » pour les aménagements hydrauliques liés au moulin de "Chez Bret" sur la commune de Jonzac
SIAH Seugne amont et Pharaon
17
2007
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration Loi sur l'Eau pour la création de bassin d'infiltration des EP de la ZAC de la Croix de Bellejame (15ha) à Marcoussis
ARBEY Aménagement
91
2007
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration Loi sur l'Eau pour les aménagements hydrauliques liés au moulin de Chez Bret sur la commune de Jonzac
SIAH Seugne Moyenne
17
2006
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration Loi sur l'Eau pour la création d'un lotissement à Bourray sur Juine
LOTISOL
91
2006
 
Dossiers réglementaires
Dossier d'autorisation Loi sur l'Eau et dossier d'autorisation ICPE - Réhabilitation de la station d'épuration - 96.000 eqH
SIARCE
91
2006
 
Dossiers réglementaires
Dossier réglementaire Loi sur l'Eau (Enquête Bouchardeau) - Réhabilitation des ouvrages hydrauliques du Moulin d'Echarcon
SIARCE
91
2006
 
Dossiers réglementaires
Dossier d\'enquête publique relatif à la réfection des berges de l\'Essonne - Tronçon Combes Marnès - RN7 (D.I.G., Autorisation)
SIARCE
91
2006
 
Dossiers réglementaires
Etude d'incidence - Dossier Loi sur l'Eau pour la restauration de la chaussée du Pont de la Ville sur la Sèvre à Clisson
SIASMR
44
2006
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration Loi sur l'Eau pour la construction de la station d'épuration des hameaux de La Charmoise et de La Soulodière
Fontenay les Briis
91
2006
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration Loi sur l'Eau pour le curage de la darse de Vigneux
SIARV
91
2005
 
Dossiers réglementaires
Dossier de déclaration Loi sur l'Eau relatif au curage du plan d'eau de Port-Sud à Breuillet
Syndicat Lac Port Sud
91
2005